Mentions Légales

1) Propriétaire du site Internet

SA La Générale du Granit au capital de 3 000 000 € 

Siège social : CS 60001 -  rue des Déportés -  35420 Louvigné du Désert 

Tel 02 99 98 02 18 – Fax 02 99 98 54 90

R.C. Rennes 679 200 857– SIRET n°679 200 00010 – NAF : 2370 Z

N° d’identification TVA FR 19 679 200 857

Les Monumentalistes est une marque de La Générale du Granit.

Le Directeur du site www.les-monumentalistes.fr est M. Philippe Robert en qualité de Président Directeur Général de la SA La Générale du Granit.

 

2) Coordonnées du créateur du site Internet et de l'hébergeur

Essentiel, S.A.R.L au capital de 24 480 €
Tél : 02 99 14 37 65 ; Mail : contact@essentiel-conseil.net ; Site : www.essentiel-conseil.net
Siège Social : 14 Z.A le Boulais, 35690 Acigné,
RCS : Rennes B 450 213 194 ; Siret: 501 199 426 00021 ; Code APE: 7021 Z
Dirigeant : M. Mickaël LE GOFF 

 

3 ) Photos et produits

Les photographies des produits, ainsi que leurs notices descriptives, n’entrent pas dans le champ contractuel. La fidélité des coloris présentés au sein du présent site est limitée en raison du caractère naturel du matériau utilisé, ainsi que des capacités techniques de reproduction. Les couleurs réelles peuvent ainsi différer de celles présentées.

Tous les modèles, stèles et décors présents dans ce site, ainsi que dans tous les documents distribués par la SA la Générale du Granit, sont la propriété de la SA La Générale du Granit. Ils sont protégés, conformément au code de la propriété intellectuelle et aux conditions internationales sur les droits d’auteurs.

Toute reproduction totale ou partielle d’un modèle, d’une stèle, d’un décor, ou d’un élément de publication, sans l’accord préalable de la SA La Générale du Granit est strictement interdite.

La SA La Générale du Granit se réserve la possibilité de modifier ou supprimer sans préavis tout modèle ou coloris présenté au sein du site ou de ses publications.

 

4 ) Prix

Les prix, exprimés en euros, hors taxe, départ usine sont donnés à titre indicatif et ne peuvent entrer dans le champ contractuel. Seul le prix exprimé sur la confirmation de commande émise par la société et comprenant les frais de transport, pourra être considéré comme définitif.

En cas de commande, les conditions générales de vente disponibles au verso de la confirmation de commande devront être acceptées et signées par le client.

 

5 ) Disponibilité

La disponibilité des monuments est donnée à titre indicatif et sauf imprévu. La SA La Générale du Granit ne saurait être tenue responsable d’une éventuelle indisponibilité.

 

6 ) Informations Légales

Les informations collectées aux fins de la relation commerciale sont indispensables pour traiter les demandes de prix ou les commandes, les acheminer ou établir les factures. Elles ne peuvent servir qu’à la gestion commerciale de la SA La Générale du Granit.

 

7) Collecte de données personnelles  

Nos serveurs ne sont pas configurés pour collecter des informations personnelles sur les visiteurs du site en dehors des données techniques suivantes: provenance des connexions (fournisseur d'accès), adresse IP, type et version du navigateur utilisé. En aucun cas, nous ne collectons l'adresse e-mail des visiteurs sans que ces derniers ne nous la communiquent délibérément.

 

8) Propriété intellectuelle et droit de reproduction

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l'autorisation expresse et préalable de la SA La Générale du Granit est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants de la propriété intellectuelle. Les logos sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée sans l'accord préalable écrit de la SA La Générale du Granit
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d'autres sites et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de la SA La Générale du Granit.
La capture d'informations nominatives pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite.

 

9) Établissement de liens vers le site http://www.les-monumentalistes.fr

la SA La Générale du Granit autorise la mise en place d'un lien hypertexte vers son site pour tous les sites Internet, à l'exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

 

10) Droits d'exploitation et protection des matériels

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